Le transport est une question épineuse lorsqu’il s’agit d’expédier des œuvres d’art. Seront-elles suffisamment protégées ? Vont-elles arriver intactes ? Comment faire en cas de dommage ? Combien mon assurance prend-elle en charge ? Rassurez-vous, il existe une assurance spéciale pour couvrir les risques pouvant intervenir durant le transport d’objets de valeur. Cette assurance, c’est l’assurance ad valorem.

On vous en dit plus dans cet article.

Assurance ad valorem et assurance de transport classique, c’est quoi la différence ?

Avant toute chose, il convient de faire la distinction entre une assurance de transport classique et une assurance spécialisée pour les objets de valeur. Un contrat d’assurance classique couvre tout dommage ou perte de marchandise si la responsabilité du transporteur est engagée. Selon le mode de transport, le montant des indemnités est généralement calculé au poids. À noter qu’il existe un plafonnement du montant de prise en charge.

De son côté, l’assurance ad valorem signifie littéralement « en fonction de la valeur ». C’est une assurance complémentaire qui couvre les incertitudes financières liées au transport. Elle prend comme base la valeur réelle de la marchandise garantie par l’expéditeur en cas de perte ou de dommage. La souscription à une assurance ad valorem n’est pas obligatoire et peut être demandée soit par l’expéditeur, soit par l’intermédiaire d’un commissionnaire de l’agence qui se charge du transport.

Pourquoi est-il conseillé de souscrire une assurance ad valorem pour le transport des œuvres d’art ?

Bien qu’optionnelle, il est fortement conseillé de souscrire une assurance ad valorem pour le transport d’objets d’art, pour la simple et bonne raison que leur valeur marchande est généralement élevée. Il est donc plus intéressant d’être indemnisé selon la valeur réelle de la marchandise et non selon son poids.

En cas de pertes ou de dommages, la responsabilité du transporteur est limitée par des conventions internationales strictes. Si l’expéditeur n’a pas souscrit d’assurance spécifique, il ne sera indemnisé que partiellement en cas de dommage et ce, même si la faute incombe bel et bien à la société de transport. Pire encore, s’il est prouvé que le préjudice est consécutif à un événement impliquant la force majeur (c’est-à-dire un événement imprévisible, irrésistible et extérieur), le transporteur est alors exonéré de toute responsabilité et l’expéditeur ne perçoit aucun dédommagement.

En souscrivant une assurance ad valorem, l’expéditeur garantit ainsi la valeur intégrale et déclarée de ses objets d’art, peu importe leur poids et leurs autres caractéristiques.

L’assurance ad valorem, comment ça marche ?

L’assurance ad valorem peut intervenir quel que soit le moyen de transport sélectionné : routier, aérien, maritime ou fluvial. La marchandise est couverte sans interruption, depuis son expédition jusqu’à la livraison. Par ailleurs, chaque objet de valeur est protégé, y compris si la responsabilité du transporteur n’est pas engagée.

Au moment de souscrire cette assurance, l’expéditeur peut généralement choisir entre deux options : l’option « événements majeurs » ou l’option « tous risques » :

• L’option « événements majeurs » couvre la marchandise en cas d’incendie, de vol ou d’accident ;
• L’option « tous risques » intervient quels que soient les dommages ou les pertes causés durant le transport.

Il est important de noter que l’assurance ad valorem ne prend effet que si, et seulement si, le risque et les dommages causés interviennent durant le transport de la marchandise.

La protection de vos œuvres d’art passe aussi par un emballage et un transport de qualité !

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Photo de Fahrul Azmi ; Nigel Tadyanehondo ; Bruno van der Kraan