Que l’on soit artiste, galeriste ou collectionneur, l’envoi d’œuvres d’art au-delà des frontières implique de se pencher sur les exigences légales et logistiques. L’exportation d’œuvres d’art à l’étranger semble complexe, mais avec une bonne préparation et les informations nécessaires, vous pouvez planifier votre transport sans soucis.

Dans cet article, vous découvrirez les documents nécessaires pour exporter des œuvres d’art vers la France ou depuis la France vers l’étranger, le fonctionnement du transport en dehors de l’UE, ainsi que les points essentiels à surveiller pour expédier vos œuvres d’art à l’étranger en toute sécurité et dans le respect des réglementations.

 

Voici comment se déroule l’exportation d’œuvres d’art : Un aperçu

Au sein de l’Union européenne (UE), le transport d’œuvres d’art est simplifié sur le plan douanier, puisqu’il n’y a ni droits de douane ni taxes d’importation. La libre circulation des marchandises s’applique, ce qui permet d’expédier vos œuvres d’art sans formalités particulières.
Toutefois, en cas d’envoi vers des pays hors de l’UE, comme la Suisse, les États-Unis ou le Japon, des règles douanières strictes s’appliquent.

Le transport d’une œuvre d’art vers un pays non membre de l’UE suit généralement cette procédure :

1. Préparation des documents : rassemblez tous les documents et données nécessaires concernant l’œuvre d’art que vous souhaitez transporter. Cela inclut la preuve de la valeur de votre œuvre et votre numéro EORI. (Nous définissons ici ce numéro et comment l’obtenir (lien vers le paragraphe).
2. Dédouanement à l’exportation : les autorités douanières en France ont besoin d’une facture pro-forma pour vérifier l’envoi et effectuer les formalités douanières. Celle-ci contient toutes les informations pertinentes concernant votre envoi. Si vous réservez votre transport via Moviiu, nous établissons la facture pro forma pour vous sur la base de quelques informations que vous fournissez sur votre œuvre d’art.
3. Emballage et logistique : emballez l’œuvre d’art en toute sécurité et choisissez un mode de transport approprié. Avec la solution d’expédition tout-en-un de Moviiu, l’emballage et le prestataire de transport sont déjà organisés pour vous tous les documents nécessaires à un processus d’exportation et d’importation sans faille sont fournis.
4. Le dédouanement : L’envoi est contrôlé par les douanes et officiellement autorisé pour l’exportation. Par la suite, vous recevez une note de sortie émise par le service de transport chargé de l’acheminement de votre œuvre, à conserver pour vos dossiers.
5. Expédition vers le pays de destination : après l’autorisation de la douane, l’œuvre d’art entame son voyage. Dans le pays de destination, des droits de douane, des taxes et autres droits d’importation peuvent s’appliquer et doivent être payés par le destinataire. Pour cela, nos partenaires de transport Fedex et DHL Express contactent directement au destinataire. L’envoi est ensuite livré après paiement des droits d’importation.

Cette vue d’ensemble vous permet de garder un œil sur le processus et de vous préparer de manière ciblée aux différentes étapes.

La déclaration en douane en France

Les autorités douanières françaises n’exigent pas de document spécifique pour l’exportation d’œuvres d’art et de marchandises de la France vers l’étranger. La facture pro forma que nous établissons et qui contient toutes les informations nécessaires pour que les marchandises puissent être exportées suffit. Elle sert également de document de transport : les transporteurs et les entreprises de logistique l’utilisent pour connaître le contenu, la valeur (pour les assurances) et le but de l’envoi. Elle peut également être importante pour les autorités douanières du pays importateur (hors UE), notamment si des droits ou des taxes d’importation y sont applicables.

Nous serons ravis de vous fournir un avis de livraison écrit (Proof of Delivery, POD) si vous en avez besoin. (Vous trouverez ici toutes les informations relatives au transport international d’œuvres d’art depuis l’Allemagne.)

La facture pro forma mentionne également le code SH (système harmonisé). Il s’agit d’un code marchandise international qui permet de classer ces dernières de manière unique. Le code SH facilite le calcul des droits et des taxes ainsi que le respect des règles d’importation.

Notre système a besoin de quelques informations précises pour créer le code SH correct pour le dédouanement. Il s’agit notamment de l’année de création de l’œuvre d’art (plus ou moins de 100 ans), du pays de création, du matériau, du poids net et de la catégorie à laquelle elle appartient. Les catégories sont les suivantes :

• Peinture / Tableau / Dessin
• Sculpture / Art statuaire
• Objet décoratif / Petit mobilier
• Horloge
• Bijoux
• Livre
• Photographie / Image
• Gravure / Lithographie / Impression
• Antiquités
• Autres

Bonne nouvelle ! Moviiu se charge de la facture pro forma pour vous !

Si vous réservez le transport via Moviiu, vous n’avez pas à vous soucier de l’élaboration de la facture pro forma. Notre système la génère automatiquement pour vous – avec toutes les informations nécessaires concernant votre œuvre d’art et l’envoi. Vous gagnez ainsi du temps et vous vous assurez que toutes les exigences de la douane sont remplies.

Le contenu de la facture pro forma comprend :

• Les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire
• La description de l’œuvre d’art (titre, artiste*, matériau, dimensions, etc…)
• La valeur de l’œuvre d’art

Ce service proposé par Moviiu simplifie davantage le processus d’exportation et garantit un déroulement fluide et sans accroc.

Conseils pratiques pour le transport d’œuvres d’art

• Emballage : les œuvres d’art doivent être emballées avec soin pour éviter tout dommage durant le transport. Notre emballage, spécialement conçu pour les œuvres d’art, est créé sur mesure, offrant une protection optimale contre tout type de dommage pendant le trajet.
• Les assurances : une assurance de transport offre une sécurité supplémentaire pour protéger votre œuvre d’art contre la perte ou les dommages. Lorsque vous expédiez des œuvres d’art avec Moviiu, vous pouvez ajouter l’assurance transport en option (pour 1% de la valeur de la marchandise ou 25 EUR minimum) Notre assurance Ad Valorem couvre les œuvres d’art jusqu’à une valeur de 100.000 euros.
• Le bon transporteur : Moviiu se charge pour vous de la longue recherche du meilleure service de transport. Nous travaillons avec un réseau fiable de services de messagerie et d’entreprises de transport d’œuvres d’art. Notre outil en ligne intelligent détermine en quelques minutes l’offre la plus avantageuse en fonction de vos besoins.

Conclusion : une bonne préparation est la clé

L’exportation d’œuvres d’art à l’étranger nécessite une planification minutieuse et le respect de nombreuses réglementations. Avec les bons documents ainsi qu’un emballage bien pensé et un transporteur de confiance, plus rien ne s’oppose à une exportation d’art sans problème.

Avec Moviiu, vous avez un partenaire fiable à vos côtés : notre service se charge des étapes compliquées, ce qui vous permet de vous concentrer sur l’essentiel. Vous avez des questions ou besoin d’aide ? Nos experts* se feront un plaisir de vous aider !